Dans la famille des écotartuffes, je demande Nicolas Hulot

Nicolas hulot : éco tartuffe
envoyé par franceinter. - L'info video en direct.

« Internet est un danger pour la démocratie »

Cette citation de Jean François Copé résume assez bien les motivations d’une vague législative liberticide de ces dernières années que l’on peut fixer pour résumer de la loi DADVSI en 2006 à la prochaine LOPPSI 2, en passant par la déplorable HADOPI fraichement votée.

De la copie privée aux logiciels libres en effet, ces législations ont attaqué en masse des idées plus que des phénomènes, sous rapports parfois bien brumeux avec l’idée de base affichée par le législateur.

Rappelons brièvement les faits.

- DADVSI (Décembre 2005 – Juin 2006) : Loi sur le Droit d’Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l’Information.

Suite à l’émergence des réseaux d’échange de pair à pair ( « peer to peer » ) et de véritables centrales de téléchargement d’œuvres essentiellement musicales ou vidéo ( comme le site napster ), une première législation est sollicité par ces industries afin de protéger, avec la propriété intellectuelle, les revenus issus de la vente des supports de ces œuvres.
La loi DADVSI, trop technique pour que les médias daignent en parler suffisamment, n’a pas pu également faire beaucoup de débat au parlement. En effet, transposition en droit français d’une directive européenne, le texte à la demande de Dominique de Villepin bénéficia d’une procédure d’urgence ( méthode désormais commune pour tout texte embrassant, l’urgence n’étant pas de la mettre en pratique — les décrets d’application se faisant souvent attendre — mais pour le gouvernement de s’en débarrasser )
Cependant dès ce premier texte, l’influence, tant à Bruxelles qu’à Paris, des « majors » de ces industries se faisait clairement sentir, et après passage devant le conseil constitutionnel, si l’interdiction de la copie privée fut retirée du texte, la législation autour des DRM était déjà dramatique.
Ces protections anti-copies empêchant déjà la copie privée pour les médias concernés, elles introduisent une licence liée au support (le fichier gravé sur le dvd ou téléchargé légalement ) et non à l’œuvre fixée dessus. En outre, le drm étant décodé par les logiciels conçus pour lire les médias qu’ils protègent, cet état de fait a déjà fortement mis en péril la conception de logiciels libres de lecture de musique et de vidéos.
Les majors peuvent en effet objecter que la diffusion libre du code d’une telle application ( base de l’open-source, et en particulier des licences GPL ) donne à d’éventuels pirates le code nécessaire au contournement du drm, et ainsi obtenir l’interdiction de la diffusion de ce logiciel.

- HADOPI (novembre 2007 - 12 Juin 2009, 21 septembre 2009)

La loi création et internet issue du rapport « Olivennes » du nom de l’ancien patron de la FNAC, a donné lieu à un véritable feuilleton jusqu’en septembre et mériterait un article à lui seul, que j’avais d’ailleurs commencé et réécrit plusieurs fois au cours de l’affaire.
L’opacité de la conception de cette loi n’a en effet d’égale que celle de son adoption par le parlement. A la suite du rapport Olivennes, un nombre important d’entreprises « représentatives » des industries de la culture et de l’internet durent signer les « accords Olivennes » renommés par la suite, question d’image, « accords de l’Élysée ». C’est dans ces premiers accords que pour la première fois les FAI acceptent de couper l’accès à internet de leurs clients convaincus de piratage. Cependant, plusieurs de ces acteurs, dont le président d’Iliad (maison mère de free) et la direction du site internet Dailymotion, ainsi qu’un certain nombre de FAI (Free, Orange, Numericable…) ont fermement dénoncé la façon dont ils ont été « contraints » de signer ces accords, sans concertation possible entre eux, sans possibilité d’en garder copie,ni même être certain d’avoir signé le même texte.
Malgré l’avis défavorable de la CNIL, le parlement semble bien peu s’inquiéter du respect de la vie privée, et des larges lacunes du texte, tant légales ( la présomption de culpabilité introduite par la procédure, la personne incriminée devant seule faire la preuve de son innocence, surveillance des employés par leurs employeurs, etc. ) que logistiques (les FAI ne pouvant dans l’ordre des choses séparer le téléphone d’internet pour les offres triple-play, empêchant les clients sanctionnés d’avoir même accès aux numéros d’urgence, sans parler des « hotspots » qui fleurissent dans les commerces et qui devraient limiter l’accès internet fournit à une « liste blanche » de sites validés par le gouvernement… sinistre perspective. )
Le texte, déjà modifié par une commission mixte paritaire, est rejeté par surprise par l’assemblée nationale, par 21 voies contre 15 (sur 577 députés, cela laisse songeur, on peut se référer à un précédent article sur le sujet ). Il sera revoté quelques jours plus tard, malgré les protestations levées en raison de la censure lors des débats des députés de la majorité hostiles au texte, tels Christian Vanneste ou Lionel Tardy, privés de micro. Parallèlement, la polémique levée sur le net s’accompagne d’interviews multiples montrant que l’immense majorité des députés, mais également les membres du gouvernement et même Christine Albanel, ignorent presque tout du sujet dont ils débattent, étant par exemple incapables de définir précisément le « peer to peer » ou « pair à pair ». A dire vrai, c’est peu étonnant, un budget conséquent étant consacré à l’embauche de personnes chargées de lire leurs mails pour palier à leur incompétence.

Enfin, après ce passage en force dénoncé de la gauche jusqu’à Monsieur Dupont-Aignant, le conseil constitutionnel censurera largement ce texte liberticide. Donnant lieu à la tambouille infâme qu’est le texte Hadopi 2 voté récemment malgré les mêmes oppositions, les FAI et autres acteurs de l’Internet estimant toujours que ce texte est tout à la fois inapplicable et enterrant toute vie privée sur les réseaux de communication. Bruxelles même, dont le paquet Telecom est à l’origine de ces textes en dénonce l’amateurisme, conséquence de la volonté d’enterrer le sujet de l’Etat Français, plusieurs voix au parlement européen dénonçant ces jours-ci encore les « pressions » de celui-ci « contre les libertés ».

-LOPPSI (ou LOPSI 2) … et ses suites

Le projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, inclut des mesures autorisant l’utilisation par les forces de l’ordre de malwares et de mouchards pour espionner des usagés soupçonnés par exemple de terrorisme ou de pédopornographie, pour reprendre les exemples donnés par le gouvernement, mais ce mouchard pose de très nombreux problèmes de sécurité, vis à vis des éditeurs de logiciels de protection (antivirus, antispywares) qui devraient donc maintenir caché ce mouchard, sans compter que, comme pour HADOPI et la reconnaissance des usagers par leur adresse IP, le gouvernement semble bien peu à jour dans la connaissance des technologies sur lesquelles il prétend légiférer, et un tel dispositif, serait finalement tout juste suffisant pour espionner les particuliers, et peu probablement des criminels organisés.
Les acteurs du monde des logiciels libres dénoncent de plus, l’incompatibilité évidente d’un tel mouchard avec les systèmes d’exploitation libres. Comme dans le cadre de la loi Hadopi et de l’obligation prévue par le texte d’installer un programme de sécurisation du réseau wifi, logiciel qui pour remplir son office pourrait donc difficilement être open-source. Difficile de se voir imposer l’installation d’un logiciel dont le fonctionnement exact est inconnu, source probable d’incompatibilités, et peut être même payant.

Quoi qu’il en soit, ces différentes législations, mènent toutes vers une surveillance des réseaux de communication incontrôlée, menée par des incompétents notoires, et qui, au vu des projets annoncés par Nicolas Sarkozy de copie du système américain « échelon », à l’échelle française ou européenne, n’augurent rien de bon.

Vincent Chalmel

Le Petit Maxime, journal du CMRDS !

Compte rendu du WE de la Jeanne

Plus de 250 personnes se sont réunies pour le centenaire du cortège traditionnel en hommage à Jeanne d’Arc ce dimanche 10 mai devant l’église de la Madeleine. Fête nationale, véritable rendez-vous des patriotes, ce fut l’occasion pour les membres de l’Action française de se réunir, et pour Paris d’accueillir les nombreuses provinces qui contribuent au combat pour la France. Toutes les générations étaient présentes pour honorer Jeanne d’Arc et l’Action française a défilé côte à côte avec la Restauration Nationale ainsi que de nombreux autres patriotes ou nationalistes.

Le désir de rayonnement de la France et de son indépendance nationale ont donc pu défiler au grand jour pour honorer l’incarnation d’une France forte et unie : Jeanne d’Arc. Le défilé a été animé de quelques chants d’espérance mais aussi de défi ou d’encouragement à poursuivre le combat notamment contre l’Union Européenne, sous le regard de nombreuses personnes étonnées mais aussi intéressées.

Une gerbe de fleurs a ainsi été déposé au pied de la statue de Jeanne d’Arc Place des Pyramides et Michel Fromentoux (rédacteur en chef de l’Action française 2000), Stéphane Blanchonnet (président du Comité Directeur de l’Action française) ainsi qu’Olivier Perceval (président du Centre Royaliste d’Action Française) ont pris la parole pour rappeler l’actualité de Jeanne d’Arc, son combat pour l’indépendance et pour la restauration d’une légitimité politique, ainsi que notre volonté de faire sécession d’avec l’Union européenne en s’opposant aux prochaines élections de juin.

Cette journée fut précédée, le 9 mai, d’un meeting de l’Action française qui a su réunir une centaine de personnes. À cette occasion étaient invités des personnalités qui, s’ils ne sont pas d’Action française, sont néanmoins très proches de nos idées et de nos convictions. Ont pris ainsi la parole Olivier Perceval (président du Centre Royaliste d’Action Française), Paul-Marie Couteaux (député français au Parlement européen), Olivier Tournafond (professeur à l’Université de Paris XIII), Arnaud Guyot-Jeannin (écrivain et journaliste français), Alexandre Apreval (responsable de la formation des étudiants à l’Action française) ainsi que Matthieu de Vault (secrétaire général des étudiants d’Action française).

Ce meeting a été l’occasion de réfléchir ensemble, d’étudier quelques pistes pour parvenir à nos fins et de pouvoir échanger et se rencontrer. Un hors série du mensuel Insurrection a été mis en vente à cette occasion et traite de notre campagne contre l’Union européenne : « pas d’élection, sécession ! ». De nombreux livres, cravates ou autres objets étaient également accessibles aux personnes présentes. La rencontre s’est terminée par une visite à nos chers européistes qui devant l’Hôtel de Ville de Paris ont eu l’affront de former un « village européen ». L’Action française, bien qu’arrivée après la fermeture, a su être présente et démontrer l’absurdité et la menace que constitue l’Union européenne pour nos libertés. Le buffet et la soirée militante qui ont suivi ont couronné cette journée qui a su redonner des forces et des armes à chacun pour poursuivre notre combat.

Bombage